- licence de la marque
- лицензия на товарный знак
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
licence — [ lisɑ̃s ] n. f. • v. 1175; lat. licentia I ♦ 1 ♦ Vx Droit, liberté (de faire ou de dire qqch.) en vertu d une permission donnée par une autorité supérieure. 2 ♦ Vx Autorisation d enseigner; degré universitaire donnant cette autorisation. ♢ Mod.… … Encyclopédie Universelle
Licence to kill (concept) — Licence to kill has at least two known meanings. It can be defined as an official sanction by a government or government agency to a particular operative or employee to initiate the use of deadly force, presumably in furtherance of the government … Wikipedia
Licence publique générale GNU — Pour les articles homonymes, voir GPL. Licence publique générale GNU Licence de logiciel Dernière version (en) … Wikipédia en Français
Licence propriétaire — Licences d exploitation des œuvres de l esprit Lois et principes sous tendant les licences Copyleft Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information Open source Open Source Definition Section invariante Classification des Contrat … Wikipédia en Français
Licence (juridique) — Pour les articles homonymes, voir Licence. Une licence, dans le droit français, est soit en droit administratif une Autorisation, soit en droit commercial, un contrat de licence[1]. Sommaire 1 … Wikipédia en Français
marque — 1. n. a make of motor car, as distinct from a specific model (the Jaguar marque). Etymology: F, = MARK(1) 2. n. hist. Phrases and idioms: letters of marque (or marque and reprisal) 1 a licence to fit out an armed vessel and employ it in the… … Useful english dictionary
Marque automobile — Constructeur automobile Un constructeur automobile est une entreprise du secteur de la construction de véhicules automobiles dont l activité consiste principalement à concevoir, fabriquer et commercialiser des automobiles. La plupart des… … Wikipédia en Français
Delage (marque) — Delage Création 1905 (104 ans) Disparition 1953 … Wikipédia en Français
La Roche-Posay (marque) — L Oréal Logo de L’Oréal Création 30 juillet 1909 (Société française de teintures inoffensives pour cheveux) Dates clés 1939 … Wikipédia en Français
Pyrex (marque) — Pour les articles homonymes, voir Pyrex (homonymie). Pyrex est une marque de produits de cuisson créée en 1915 et historiquement connue pour ses plats et cocottes en verre thermostable. Elle appartient au groupe Arc International. Sommaire 1… … Wikipédia en Français
Redskins (marque) — Pour les articles homonymes, voir Redskins. Territoire Redskins, aussi connu sous le nom de Redskins est une marque Française spécialisée dans le prêt à porter. C’est une enseigne qui a su se démarquer par la qualité et l’originalité de ses cuirs … Wikipédia en Français